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Éditeur et hébergement du site studio-agora-toulouse.fr.
Éditeur
Ce site est édité par Studio Agora, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 8 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 448 731 205. SIRET : 448 731 205 00034. TVA intracommunautaire : FR29 448 731 205. Siège social : 14 rue des Filatiers, 31000 Toulouse. Téléphone : 05 61 22 84 39.
Directrice de la publication
Mme Louise Fabre, présidente de Studio Agora.
Hébergeur
o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Les serveurs sont situés sur le territoire de l'Union européenne.
Nature de l'activité
Studio Agora conçoit et anime des débats publics. La structure est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès d'AXA et son activité fait l'objet d'une déclaration à la préfecture de la Haute-Garonne. Une règle de courtoisie est remise à chaque participant avant la rencontre.
Propriété intellectuelle
Les textes, la charte graphique et les photographies présentés ici appartiennent à Studio Agora. Aucune reprise n'est autorisée sans un accord écrit préalable de la société.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents de Toulouse.